Démarche de certification

Engagée dans le processus d’amélioration continue de la qualité, 
l’HAD Comtoise est certifiée par la HAS (Haute Autorité de Santé) en 2019

Le rapport est consultable sur internet sur : http://www.has-sante.fr/jcms/c_2661633/fr/hospitalia-mutualite-had-mutualiste-en-franche-comte

L’émergence d’une culture qualité et sécurité des soins est une priorité d’action pour l’HAD MFC.

Tout est mis en œuvre pour apporter aux patients des soins de qualité tout en assurant une prise en charge dans des conditions optimales de sécurité et de confort. La satisfaction des patients et de leurs accompagnants est le principal objectif.

Démarche de certification

L’Hospitalisation à Domicile en Franche Comté de la MFC a passé du 2 au 5 avril 2019 la visite de certification des établissements sanitaires version 2014-2 de la Haute Autorité de Santé.

Les 4 experts -visiteurs ont audité 6 processus sur l’ensemble des sites de l’HAD (Besançon, Pontarlier, Vesoul et Etupes) :

  • Le management de la qualité et la gestion des risques
  • La prise en charge médicamenteuse en HAD
  • Le parcours patient
  • Le droit des patients
  • Le dossier patient
  • La gestion du matériel au domicile du patient

6 audits patients-traceurs ont également été réalisées durant les 4 jours de visites.

A noter qu’aucun écart ni manquement n’ont été relevés concernant le processus « Droit des patients ».

La décision finale de la Haute Autorité de Santé est la suivante :



Un prochain compte qualité tenant compte des recommandations d’amélioration pour les 3  processus « management de la qualité et la gestion des risques, le dossier patient et la gestion du matériel au domicile du patient » sera retravaillé en lien avec le plan d’action et renvoyé à l’HAS d’ici 15 mois.

Cette certification en B est le résultat du travail et de l’investissement de l’ensemble des équipes de l’HAD.