Des instances réglementaires sont les garantes de l’engagement de l’HAD Comtoise dans une démarche de qualité et de sécurité.
Schéma de fonctionnement
Les instances sont constituées :
- d’un Directeur Qualité et Gestion des Risques accompagnant la responsable et l’assistante qualité de la structure dans la déploiement de la démarche qualité et gestion des risques
- d’une Cellule qualité et Gestion des risques qui met en œuvre le programme qualité/Risques et d’un Comité de Pilotage Qualité et gestion des risques qui définit la politique qualité et gestion des risques de l’HAD. et suit l’état d’avancement du programme,
- d’une Commission médicale d’établissement(CME) La CME contribue à la définition de la politique médicale et à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Elle propose au représentant légal de l’établissement un programme d’actions assorti d’indicateurs de suivi. Ce programme prend en compte les informations contenues dans le rapport annuel de la Commission de Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CDU). Le représentant légal de l’établissement la consulte avant la signature du Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM).
- de la Commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (COMEDIMS) qui participe par ses avis à l'élaboration :
- de la liste des médicaments et dispositifs médicaux stériles dont l'utilisation est préconisée dans l'établissement,
- des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse.
- d’un Groupe de Lutte contre les Infections Nosocomiales (GLIN). Créé en 2006, il organise et coordonne les actions de prévention, de surveillance et de formation continue en matière de lutte contre les infections associées aux soins,
- d’un Comité de Lutte contre la Douleur et Ethique (CLUDE), au sein duquel des membres des équipes travaillent à l’amélioration et l’évaluation de la prise en charge de la douleur des patients ; à la proposition de protocoles de traitements, et instaure une réflexion éthique autour de situations de soin.
- d’un Comité de Liaison de l’Alimentation et de la Nutrition (CLAN) permettant de réunir une équipe pluri professionnelle de réflexion et de proposition pour l’organisation de l’alimentation et de la nutrition des patients et des personnels de la structure H.A.D.
- Cellule d’identitovigilance (CIV) : La Cellule d’identitovigilance est l’organe en charge de la surveillance et de la prévention des erreurs et des risques liés à l’identification des patients au sein de l’HAD. Elle est l’instance qui met en œuvre la politique d’identification de l’établissement. La Cellule d’identitovigilance est l’administrateur de l’identité au sein du domaine d’identification de l’HAD. Ses membres disposent donc de l’ensemble des droits sur les services.
Par ailleurs, l’HAD. a institué une Commission des Usagers (CDU) qui veille au respect des droits des patients et contribue à l’amélioration de leur prise en charge. (cf droits des patients)